Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTILLES PIL
SARA LEE OVERSEAS FINANCE N.V., société de droit de CuraÇao

Numéro de dépôt :
1538588
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999

Présentation de la marque PASTILLES PIL

Déposée le 28 juin 1989 par la société étrangère SARA LEE OVERSEAS FINANCE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTILLES PIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SARA LEE OVERSEAS FINANCE N.V domicilié(e) Pietermaai 15, Willemstad, CuraÇao PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PASTILLES PIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTILLES PIL est expirée depuis le 28 juin 1999.

SARA LEE OVERSEAS FINANCE N.V a également déposé les autres marques suivantes : PULMODEINE , SILICATINE


SARA LEE OVERSEAS FINANCE N.V., société de droit de CuraÇao - Pietermaai 15, Willemstad, CuraÇao PAYS-BAS - Pays-Bas


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Articles de confiserie et produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.